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Marques déposées par monsieur Eric RAYMOND
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DOMAINE DU CHEMIN VIEUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CHEMIN VIEUX
Mr Eric RAYMOND, citoyen français

Numéro de dépôt :
1659164
Date de dépôt :
30/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/04/2011

Présentation de la marque DOMAINE DU CHEMIN VIEUX

Déposée le 30 avril 1991 par monsieur Eric RAYMOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE DU CHEMIN VIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Eric RAYMOND domicilié(e) Chemin Vieux, 84350 COURTHEZON (dossier no 2196738) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2196738) - France.

La marque DOMAINE DU CHEMIN VIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CHEMIN VIEUX est expirée depuis le 30 avril 2011.

Eric RAYMOND a également déposé les autres marques suivantes : LE CHEMIN VIEUX


Mr Eric RAYMOND, citoyen français - Chemin Vieux, 84350 COURTHEZON (dossier no 2196738) - France


NOVAMARK - (dossier no 2196738) - France


Renouvellement sans limitation le 20 avril 2001 n°2196738 - Publication au BOPI 2001-04-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-40

Vins à appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Domaine du Chemin Vieux